Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANS CHICHI
MAISONNEUVE COSSE, SARL

Numéro de dépôt :
4076363
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SANS CHICHI de MAISONNEUVE COSSE

Présentation de la marque SANS CHICHI

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS CHICHI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE domicilié(e) LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 073 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

MAISONNEUVE COSSE a également déposé les autres marques suivantes : Les Laquets , CARMENET , Le Combal , Le Combal , LA MARGUERITE , La Fage , PINACLE


MAISONNEUVE COSSE, SARL - LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAUROUX - France - SIREN 424073849


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668809 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Vins.